Générales

Éditeur

Le site www.lechenedore-perchesarthois.fr est édité par LeChêne Doré, dont l’adresse est au 8, rue de l’Etang, 72160 Tuffé.  L’adresse mail de la société est et a comme numéro le +33 6 27 70 63 24 .

Design et intégration du site

Maha NACIRI Com’
Le Mans
site : www.mahanaciri.fr

Directrice de publication

Evelyne Wander

Hébergement du site / base de données

Adresse postale: O2switch 222-224 Boulevard Gustave Flaubert

RCS Clermont-ferrant :
 Marque déposée INPI : 09 3 645 729
Siret : 510 909 80700024 –
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474

Téléphone:
Vous pouvez contacter O2switch depuis la France au : 04 44 44 60 40.

Email:
Vous pouvez contacter O2switch à : .

Crédits

Photos:  
Evelyne Wander

Liens hypertexte

La création de liens hypertexte vers le site Internet www.lechenedore-perchesarthois.fr ne peut être fait qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Le Chêne Doré ou de ses représentants légaux. Le Chêne Doré décline toute responsabilité quant au contenu des sites tiers qui seraient liés à son site Internet.

Notices légales

Le Chêne Doré s’assure que les informations accessibles par l’intermédiaire de son site Internet sont exactes. Toutefois, elle ne garantit en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour et de manière générale, ne fournit aucune garantie expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site Internet.

Droit d’auteur – Copyright

Le site Internet www.lechenedore-perchesarthois.fr et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de Le Chêne Doré – Perche sarthois. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, des dispositions législatives et réglementaires de tous pays et des conventions internationales, toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération. Le nom de domaine “www.lechenedore-perchesarthois.fr” est la propriété exclusive de Le Chêne Doré – Perche sarthois. De même, les marques et logos apparaissant sur le site Internet www.lechenedore-perchesarthois.frsont la propriété exclusive de Le Chêne Doré – Perche sarthois . Toute reproduction ou utilisation de ces marques, logos ou noms de domaine, de quelque manière et à quelque titre que ce soit, est interdite.

Données personnelles

Conformément à la loi “Informatique et Libertés” du 6 Janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 (art.27), vous êtes informé(e) que Le Chêne Doré – Perche sarthois procède à des traitements automatisés de vos données personnelles. A ce titre, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui vous concernent (art.34 et suivants de la loi susvisée). Pour l’exercer, adressez-Le Chêne Doré – Perche sarthois – 8, rue de l’Etang, 72160 Tuffé. (Mail : ) .  Le Chêne Doré – Perche sarthois est destinataire des données personnelles qu’elle recueille par l’intermédiaire de son site Internet. Toutefois, elle peut être amenée à les transmettre à des tiers (partenaires, …). Vous pouvez vous opposer à ce transfert en manifestant votre refus auprès de notre contact mentionné ci-dessus.

Responsabilités

Le Chêne Doré – Perche sarthois décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenue responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation du site ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.